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Saint-Saturnin
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décisions 2024
2024-01-01 tarifs séjour accueil de loisirs hiver 2024
2024-02-02 défense de la commune devant le TA - désignation avocat-tampon_1
2024-04-30 tarifs du séjour enfance jeunesse proposé par lALSH printemps 2024
2024-04-31 cession fourneau électrique
2024-06-36 tarifs du séjour SEIGNOSSE accueil de loisirs été 2024
2024-06-37 tarifs du séjour AUREL accueil de loisirs été 2024
2024-06-38 tarifs du séjour AUREL accueil de loisirs été 2024
2024-07-57 admission en non valeur de créances irrecouvrables
2024-09-61 REGIE DE RECETTES de la RESTAURATION scolaire, des ETUDES SURVEILLES, DE LA GARDERIE, dE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT et de la creche : RESTITUTION du fonds de caisse, AUGMENTATION DU PLAFOND D’ENCAISSE, RECOUVREMENT payfip et virement
2024-10-80 tarifs séjour accueil loisirs Automne 2024-tampon
décisions 2023
2023-03-10 tarifs séjours accueil de loisirs avril 2023
2023-01-01 tarifs séjours enfance jeunesse hiver 2023
2023-02-09 décision de préempter le bien situé au 87 bd de la libération
2023-06-52 tarifs de séjour enfance jeunesse du 23 au 28 juillet 2023
2023-06-53 tarifs du séjour enfance jeunesse proposé par laccueil de loisirs du 17 au 21 juillet
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 octobre 2024
Ordre du jour
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATIONS
2024-10-81 désignation des repésentants du CM au conseil dadministration du CCAS - Copie
2024-10-82 convention daide à larchivage à passer avec le CDG 84
2024-10-83 mission darchivage - dde de subvention DRAC
2024-10-84 les journées de la BD - dde subvention au Département de Vaucluse
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2024
Ordre du jour
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATIONS
Délibération n° 2024-09-62
environnement : centre multi-filieres exploite par la societe sUEZ RV MEDITERRANEE a entraigues sur la sorgue – designation des membres de la commission de suivi de site
Délibération n° 2024-09-63
avis sur le plan de protection de l’atmosphere de vaucluse
Délibération n° 2024-09-64
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ET LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE
Délibération n° 2024-09-65
ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCEs IRRECOUVRABLEs
Délibération n° 2024-09-66
INSTAURATION DU PERMIS DE DEMOLIR SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Délibération n° 2024-09-67
CONSOMMATION FONCIERE – BILAN A PRESENTER TOUS LES 3 ANS
ANNEXE
Délibération n° 2024-09-68
SubventioN allouée a l’ADMR – Exercice 2024.
Délibération n° 2024-09-69
SubventioN COMPLEMENTAIRE allouée A L’association USSS FOOTBALL – Exercice 2024.
Délibération n° 2024-09-70
SubventioN COMPLEMENTAIRE allouée A l’association ESSS RUGBY – Exercice 2024.
Délibération n° 2024-09-71
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUEE A UN SPORTIF de haut niveau DE LA COMMUNE
Délibération n° 2024-09-72
FOURNITURE ET LIVRAISON D’EQUIPEMENTS DE PRE-COLLECTE : corbeilles et abris-bacs pour la collecte des emballages hors foyer – CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE.
Délibération n° 2024-09-73
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN œuvre D’UN système D’ARCHIVAGE ELECTRONIQUE
Délibération n° 2024-09-74
RESSOURCES HUMAINES – AGENTS CONTRACTUELS : CREATION DE POSTEs
Délibération n° 2024-09-75
RESSOURCES HUMAINES – REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE : indemnite speciale de fonction et d’engagement
Délibération n° 2024-09-76
rESSOURCES HUMAINES – INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) et indemnite forfaitaire complementaire pour elections (IFCE)
Délibération n° 2024-09-77
MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE DU STADE DE RUGBY DU COMPLEXE SPORTIF RENE LAFFONT – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE
Délibération n° 2024-09-78
PARTICIPATION AU FONDS D’AIDE AUX JEUNES
Délibération n° 2024-09-79
INdemnités de fonction DU MAIRE, des adjoints ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2024
Ordre du jour
DELIBERATIONS
2024-09-58 Délibération Fixation du nombre dadjoints et rang des adjoints
2024-09-59 Délibération Election dun adjoint dans le cas dune vacance
2024-09-60 Délibération indemnités de fonction du Maire des adjoints des conseillers municipaux
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2024
Ordre du jour
DELIBERATIONS
2024-06-39 actualisation du plan de prévention du bruit dans lenvironnement
2024-06-40 modification du fonctionnement CET retrait délibération 2024-02-04
2024-06-41 rétrocession des parcelles de voirie traverse de la montagnette
2024-06-42 rétrocession des parcelles de voiries impasse beauregard
2024-06-43 acquisition de bien vacant et sans maitre parcelle AC 48
2024-06-44 actualisation de la taxe de séjour
2024-06-45 avis sur demande dautorisation déposée par Sté Panzani
2024-06-46 délégation du CM pour les admissions en non-valeur des créances irrecouvrables
2024-06-47 création commission communale pour laccessibilité
2024-06-48 extension dispositif vidéoprotection dde aide financière à la Région
2024-06-49 acquisition véhicule police municipale dde subvention Grand Avignon
2024-06-50 équipements sportifs cour école élémentaire dde subvention Agence Nationale du Sport
2024-06-51 RH tableau effectifs agents stagiaires et titulaires
2024-06-52 tableau effectifs agents stagiaires et titulaires
2024-06-53 agents contractuels création de postes
2024-06-54 contrat daccompagnement dans lemploi CAE_1
2024-06-55 convention groupement de candidatures pour appel à projets recyclage de déchets demballages
2024-06-56 convention de partenariat commune EFS et donneurs de sang
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PRocès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 juin 2024
Ordre du jour
DELIBERATIONS
2024-06-32 Position du conseil sur le retrait des fonctions d'adjointe Josiane COSTE
2024-06-33 Position du conseil sur le retrait des fonctions d'adjointe Joëlle SALUZZ
O
2024-06-34 Fixation du nombre d'adjoints
Annexe
2024-06-35 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers délégués
Annexe
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PRocès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 avril 2024
Ordre du jour
DELIBERATIONS
2024-04-15 adoption du compte de gestion
2024-04-16 adoption du compte administratif
2.1. CA 2023 - chapitres
2024-04-17 reprise définitive du résultat du compte administratif
2024-04-18 bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023
2024-04-19 vote des taux dimposition pour 2024
2024-04-20 état annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
2024-04-21 vote du budget primitif exercice 2024
3.1. BP 2024 - chapitres
2024-04-22 participation aux charges de fonctionnement école privée St Joseph
2024-04-23 participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement écoles publiques
2024-04-24 subventions allouées aux association
2024-04-25 adoption réglements intérieurs services périscolaires
2024-04-26 tarif accueil périscolaire aprés étude surveillée
2024-04-27 convention intervention foncière à passer avec la SAFER
2024-04-28 équipement police municipale - dde subvention auprès de la Région
2024-04-29 groupement de commande fournitures administratives
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PRocès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 février 2024
Ordre du jour
DELIBERATIONS
2024-02-03 Débat dorientation budgétaire
2024-02-04 modification du fonctionnement du compte épargene temps
2024-02-05 recours au service civique
2024-02-06 tableau des effectifs des agents stagiaires et tiutlaires
2024-02-07 recrutement dun agent contractuel sur un emploi permanent
2024-02-08 agents contractuels - création de postes
2024-02-09 actualisation de lindemnisation des frais de mission
2024-02-10 cession dune parcelle de terrain chemin des galoubets
2024-02-11 rétrocession de parcelles voirie route du puy et chemin du sablas
2024-02-12 création de logements conventionnés - subvention pour 2 logements sociaux 1
2024-02-13 extension vidéoprotection - demande daide financière
2024-02-14 actualisation règlement intérieur crèche municipale
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PRocès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 décembre 2023
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS
Délibération n° 2023-12-80
ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
Délibération n° 2023-12-81
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONTRAT DE MIXITE SOCIALE
Délibération n° 2023-12-82
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ENERGIE
Délibération n° 2023-12-83
FINANCES – BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2024 : ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
Délibération n° 2023-12-84
CONVENTION A PASSER AVEC SOLIHA 84 POUR LA REHABILITATION DES FACADES
Délibération n° 2023-12-85
AVENANT A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
Délibération n° 2023-12-86
ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2023-12-87
AMENAGEMENT DU CHEMIN DU SABLAS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DETR 2024
Délibération n° 2023-12-88
INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LES TOITURES DE LA CRECHE MUNICIPALE ET DE L’IMMEUBLE DE L’OUSTAU : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL 2024).
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
délibérations :
2023-11-68 convention dintervention foncière entre la commune et lEPF PACA
2023-11-69 convention détudes pré-opérationnelles sur le site du Puy entre la commune et lEPF PACA
2023-11-70 actualisation du montant des provisions pour créancess douteuses
2023-11-71 budget principal exercice 2023 DM n°01-2023
2023-11-72 communauté dagglomération du Gd Avignon communication du rapport dactivité 2021
2023-11-73 avenant à la convention avec le Gd Avignon relative à linstruction des autorisations durbanisme
2023-11-74 les journées de la bande dessinée demande de subvention auprés du Département
2023-11-75 réparation et restauration des cloches de léglise demande de subvention auprés du Département
2023-11-76 aménagement du poste de police demande de subvention auprés du Département dans le cadre de vaucluse ambition 2023-2025
2023-11-77 rénovation énergétique de 2 bâtiments communaux à conventionner en LLS demande de subvention au Département
2023-11-78 extension dispositif vidéoprotection deamnde daide financière au Département
2023-11-79 convention avec le Département Planter 50 000 arbres en Vaucluse
LISTE DES DELIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
délibérations :
2023-09-55 mise en place astreintes financières pour les infractions à lurbanisme
2023-09-56 fonds daide aux jeunes dde de participation du Département
2023-09-57 indemnités de fonctions du Maire des adjoints et des conseillers municipaux délégués
2023-09-58 désignation dun référent déontologue des élus et adhésion mission assistance
2023-09-59 motion de soutien - proposition de loi renforçant les sanctions à légard dauteurs dacte de violence envers les élus
2023-09-60 subvention exceptionnelle allouée aux baskets fumantes
2023-09-61 subvention complémentaire ESSS Rugby
2023-09-62 tarifs des repas pour adultes réfectoire municipal
2023-09-63 agents contractuels création de poste
2023-09-64 création de postes CAE
2023-09-65 adhésion au service médecine préventive CDG 84
2023-09-66 programme action des collectivités territoriales pour lefficacité énergétique
2023-09-67 acquisition véhicule police municipale dde subvention Région
LISTE DES DELIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
Procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2023
ORDRE DU JOUR
délibérations :
2023-06-41 groupement de commandes-marché dachat et livraison denrées alimentaires
2023-06-42 groupement de commandes-marché de fourniture et livraison produits entretien et hygiène
2023-06-43 fourniture de gaz naturel et délectricité-convention de groupement de commande
2023-06-44 tableau des effectifs des agents stagiaires et titulaires
2023-06-45 subvention allouée à une association_1
2023-06-46 refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules
2023-06-47 service de mise à disposition de chaises et tables - actualisation du règlement et tarifs
2023-06-48 suppression de lemplacement réservé n°37 au PLU
2023-06-49 aménagement du poste de PM-demande de subvention au Département contrat vaucluse ambition
2023-06-50 extension vidéoprotection-demande aide financière à la Région dispositif Région sud, la Région sure
2023-06-51 convention de prestation de service relative à la mutualisation de la fonction déléguée à la protection des données
compte rendu
procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mai 2023
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
2023-05-30 tarifs pour les forains
2023-05-31 tarifs droits de place vide greniers
2023-05-32 tableau des effectifs des agents stagiaires et titulaires
2023-05-33 agents contractuels - création de postes
2023-05-34 REHABILITATION DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX RENOVATION ENERGETIQUE DEMANDE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PACA
2023-05-35 RENOVATION ENERGETIQUE DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L ETAT
2023-05-36 REHABILITATION DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX AVEC LA RENOVATION ENERGETIQUE DEMANDE SUBVENTION Département
2023-05-37 adoption règlement intérieur service périscolaire et accueil de loisirs
2023-05-38 prise en charge frais restauration élèves CM2
2023-05-39 subventions exceptionnelle allouée à une association
2023-05-40 acquisition parcelle chemin de la sorgue AE 158
COMPTE RENDU
procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2023
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
Délibération n° 2023-03-11 Adoption du Compte de Gestion du Budget Principal de la Commune exercice 2022
Délibération n° 2023-03-12 Adoption du compte Administratif du Budget Principal de la commune – Exercice 2022
Délibération n° 2023-03-13 Reprise DEFINITIVE du resultat du compte administratif 2022 - budget principal de la commune
Délibération n° 2023-03-14 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la commune en 2022.
Délibération n° 2023-03-15 Vote des taux d’IMPOSITION pour l’ANNEE 2023
Délibération n° 2023-03-16 ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES CONSEILLERS MUNICiPAUX
Délibération n° 2023-03-17 Vote du Budget Primitif de la Commune exercice 2023
Délibération n° 2023-03-18 Participation aux charges de fonctionnement de l'école privée St Joseph sous contrat d'association pour l’exercice 2023.
Délibération n° 2023-03-19 PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES publiques
Délibération n° 2023-03-20 Subventions allouées aux associations – Exercice 2023.
Délibération n° 2023-03-21 Ressources Humaines – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Délibération n° 2023-03-22 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA TOITURE DE LA CRECHE MUNICIPALE ET DE L’IMMEUBLE DE L’OUSTAU : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2023-03-23 Réalisation d’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2023-03-24 SECURITE ROUTIERE - realisation d’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE
Délibération n° 2023-03-25 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ET LES VOIRIES COMMUNALES
Délibération n° 2023-03-26 EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION
Délibération n° 2023-03-27 EQUIPEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION
Délibération n° 2023-03-28 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE PAR LA SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEE A L’EFFET D’OBTENIR L’AUTORISATION DE MODIFIER LES CONDITIONS D’EXPLOITATION DU POLE MULTI-FILERES DE VALORISATION ET D’ELIMINATION DE DECHETS NON DANGEREUX SITUE SUR ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
Délibération n° 2023-03-29 VALIDATION DU SCHEMA DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE DES ITINERAIRES CYCLO-TOURISTIQUES DU GRAND AVIGNON ET NOTAMMENT DE LA BOUCLE 57 NOMMEE « LES SORGUES »
COMPTE RENDU
Procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 février 2023
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
délibérations
provès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 décembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
délibérations
provès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
délibérations
provès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 septembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
PROCès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 16 mai 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
PROCès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 31 mars 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 3 février 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
Conseil Municipal du 13 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Délibération budget principal exercice 2021 décision modificative n°3 2021
Procès verbal
Conseil Municipal du 21 octobre 2021
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 20 septembre 2021
ordre du jour
délibérations
compte rendu
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 1er juillet 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
compte rendu
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 17 mai 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
COMPTE RENDU
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 1er avril 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
COMPTE RENDU
Procès verbal
Conseil Municipal du 9 mars 2021
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATION 1
DÉLIBÉRATION 2
Procès verbal
Conseil Municipal du 18 février 2021
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Rapport d’orientation budgétaire
Procès verbal
Conseil Municipal du 4 février 2021
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 15 décembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 02 novembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 7 septembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour
PROCES-VERBAL DE DESIGNATION
FEUILLE DE PROCLAMATION
Conseil Municipal le 29 juin 2020
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 04 juin 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 23 mai 2020
Annexe PV élection de Monsieur le Maire
Procès Verbal
CONSEILS MUNICIPAUX 2014-2020
Conseil Municipal le 23 janvier 2020
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Conseil Municipal le 5 décembre 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 03 octobre 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 02 juillet 2019
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 13 juin 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 21 mars 2019
Ordre du jour
délibérations partie 1
délibérations partie 2
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 07 février 2019
Ordre du jour
Délibérations
compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 20 décembre 2018
ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés Verbal
Conseil Municipal 05 novembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal 20 septembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 05 juillet 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 03 mai 2018
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 mars 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 22 février 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés verbal
Conseil Municipal du 12 février 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés Verbal
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 07 décembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 06 novembre 2017
0rdre du jour
Délibérations 1ère partie
2ème partie
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 28 septembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 22 juin 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte- rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 11 mai 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 28 mars 2017
Ordre du Jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 09 mars 2017
Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 2017-02-13 approbation PLU + annexe
Procès-verbal
Conseil Municipal du 09 février 2017
Ordre du Jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 19 janvier 2017
Ordre du jour
délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 13 décembre 2016
Ordre du Jour
Délibérations
Compte- rendu
Conseil Municipal du 21 novembre 2016
Ordre du jour
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Compte-rendu
Conseil Municipal du 19 septembre 2016
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Conseil Municipal du 06 juillet 2016
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Conseil municipal du 06 Juin 2016
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Compte-rendu
Conseil Municipal du 09 mai 2016
Ordre du jour
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Compte-rendu de réunion
Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2016
Ordre du jour
Délibérations
Délibérations budget
2016-03-16 2016-03-20
Compte-rendu de réunion
Conseil Municipal du Mardi 23 Février 2016
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Compte-rendu de réunion
Procès-verbal
Conseil Municipal le Lundi 1
er
Février 2016
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le Lundi 14 Décembre 2015
Ordre du jour
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Conseil Municipal le Lundi 23 Novembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le mercredi 14 octobre 2015
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Délibérations
Conseil Municipal le 16 septembre 2015
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Délibérations
Conseil Municipal le 02 juillet 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le 28 mai 2015
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Conseil municipal du mardi 21 avril 2015
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Conseil Municipal du 23 mars 2015
Ordre du jour
Délibérations 1
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Conseil Municipal du 16 février 2015
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Délibérations
Conseil Municipal du 15 décembre 2014
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Conseil Municipal du 24 novembre 2014
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Conseil Municipal du 22 septembre 2014
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Délibérations
Conseil Municipal du 30 juin 2014
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Conseil Municipal du 20 juin 2014
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Conseil Municipal du 27 mai 2014
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Conseil Municipal du 17 avril 2014
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Conseil Municipal du 15 avril 2014
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Conseil municipal du 29 mars 2014
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