Mairie de
Saint-Saturnin
-lès-Avignon
Allo Mairie !
04 90 22 63 00
Menu
Accueil
La Mairie
Les élus
Conseils Municipaux et décisions du Maire
Etat Civil
Cimetière
Bulletins Municipaux
Finances - Documents budgétaires
Location des salles municipales et matériel
Contacts
Actes administratifs : publicité
Urgences
Vie sociale
Associations
Action sociale
Vie paroissiale
Écoles, Enfance & Jeunesse
Les écoles
Formulaire(s) à télécharger
Le Service Périscolaire ALSH
Etudes surveillées
Restauration scolaire
Crèche municipale
Relais Assistantes Maternelles
Informations diverses
Cinéma / Culture
Bibliothèque municipale et Espace multimédia
Journées de la BD
Les Associations culturelles partenaires de la Commune
Cours de Provencal
Musique, Chants et Danse
Festivités
Octobre rose
Fête de la courge
Urbanisme & Environnement
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Urbanisme
Environnement
Enquête publique
Energies renouvelables
Déchèteries
Transports
Sécurité
Système d'alerte
Plan communal de Sauvegarde
Défibrillateurs
La Police Municipale
Sécurité et règlements divers
Contact
Conseils Municipaux et décisions du Maire
Vous êtes ici :
Accueil
La Mairie
Conseils Municipaux et décisions du Maire
décisions 2023
2023-03-10 tarifs séjours accueil de loisirs avril 2023
2023-01-01 tarifs séjours enfance jeunesse hiver 2023
2023-02-09 décision de préempter le bien situé au 87 bd de la libération
2023-06-52 tarifs de séjour enfance jeunesse du 23 au 28 juillet 2023
2023-06-53 tarifs du séjour enfance jeunesse proposé par laccueil de loisirs du 17 au 21 juillet
CONSEILS MUNICIPAUX 2020-2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
délibérations :
2023-11-68 convention dintervention foncière entre la commune et lEPF PACA
2023-11-69 convention détudes pré-opérationnelles sur le site du Puy entre la commune et lEPF PACA
2023-11-70 actualisation du montant des provisions pour créancess douteuses
2023-11-71 budget principal exercice 2023 DM n°01-2023
2023-11-72 communauté dagglomération du Gd Avignon communication du rapport dactivité 2021
2023-11-73 avenant à la convention avec le Gd Avignon relative à linstruction des autorisations durbanisme
2023-11-74 les journées de la bande dessinée demande de subvention auprés du Département
2023-11-75 réparation et restauration des cloches de léglise demande de subvention auprés du Département
2023-11-76 aménagement du poste de police demande de subvention auprés du Département dans le cadre de vaucluse ambition 2023-2025
2023-11-77 rénovation énergétique de 2 bâtiments communaux à conventionner en LLS demande de subvention au Département
2023-11-78 extension dispositif vidéoprotection deamnde daide financière au Département
2023-11-79 convention avec le Département Planter 50 000 arbres en Vaucluse
LISTE DES DELIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
délibérations :
2023-09-55 mise en place astreintes financières pour les infractions à lurbanisme
2023-09-56 fonds daide aux jeunes dde de participation du Département
2023-09-57 indemnités de fonctions du Maire des adjoints et des conseillers municipaux délégués
2023-09-58 désignation dun référent déontologue des élus et adhésion mission assistance
2023-09-59 motion de soutien - proposition de loi renforçant les sanctions à légard dauteurs dacte de violence envers les élus
2023-09-60 subvention exceptionnelle allouée aux baskets fumantes
2023-09-61 subvention complémentaire ESSS Rugby
2023-09-62 tarifs des repas pour adultes réfectoire municipal
2023-09-63 agents contractuels création de poste
2023-09-64 création de postes CAE
2023-09-65 adhésion au service médecine préventive CDG 84
2023-09-66 programme action des collectivités territoriales pour lefficacité énergétique
2023-09-67 acquisition véhicule police municipale dde subvention Région
LISTE DES DELIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
Procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2023
ORDRE DU JOUR
délibérations :
2023-06-41 groupement de commandes-marché dachat et livraison denrées alimentaires
2023-06-42 groupement de commandes-marché de fourniture et livraison produits entretien et hygiène
2023-06-43 fourniture de gaz naturel et délectricité-convention de groupement de commande
2023-06-44 tableau des effectifs des agents stagiaires et titulaires
2023-06-45 subvention allouée à une association_1
2023-06-46 refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules
2023-06-47 service de mise à disposition de chaises et tables - actualisation du règlement et tarifs
2023-06-48 suppression de lemplacement réservé n°37 au PLU
2023-06-49 aménagement du poste de PM-demande de subvention au Département contrat vaucluse ambition
2023-06-50 extension vidéoprotection-demande aide financière à la Région dispositif Région sud, la Région sure
2023-06-51 convention de prestation de service relative à la mutualisation de la fonction déléguée à la protection des données
compte rendu
procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mai 2023
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
2023-05-30 tarifs pour les forains
2023-05-31 tarifs droits de place vide greniers
2023-05-32 tableau des effectifs des agents stagiaires et titulaires
2023-05-33 agents contractuels - création de postes
2023-05-34 REHABILITATION DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX RENOVATION ENERGETIQUE DEMANDE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PACA
2023-05-35 RENOVATION ENERGETIQUE DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L ETAT
2023-05-36 REHABILITATION DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX AVEC LA RENOVATION ENERGETIQUE DEMANDE SUBVENTION Département
2023-05-37 adoption règlement intérieur service périscolaire et accueil de loisirs
2023-05-38 prise en charge frais restauration élèves CM2
2023-05-39 subventions exceptionnelle allouée à une association
2023-05-40 acquisition parcelle chemin de la sorgue AE 158
COMPTE RENDU
procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2023
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
Délibération n° 2023-03-11 Adoption du Compte de Gestion du Budget Principal de la Commune exercice 2022
Délibération n° 2023-03-12 Adoption du compte Administratif du Budget Principal de la commune – Exercice 2022
Délibération n° 2023-03-13 Reprise DEFINITIVE du resultat du compte administratif 2022 - budget principal de la commune
Délibération n° 2023-03-14 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la commune en 2022.
Délibération n° 2023-03-15 Vote des taux d’IMPOSITION pour l’ANNEE 2023
Délibération n° 2023-03-16 ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES CONSEILLERS MUNICiPAUX
Délibération n° 2023-03-17 Vote du Budget Primitif de la Commune exercice 2023
Délibération n° 2023-03-18 Participation aux charges de fonctionnement de l'école privée St Joseph sous contrat d'association pour l’exercice 2023.
Délibération n° 2023-03-19 PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES publiques
Délibération n° 2023-03-20 Subventions allouées aux associations – Exercice 2023.
Délibération n° 2023-03-21 Ressources Humaines – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES
Délibération n° 2023-03-22 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA TOITURE DE LA CRECHE MUNICIPALE ET DE L’IMMEUBLE DE L’OUSTAU : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2023-03-23 Réalisation d’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON
Délibération n° 2023-03-24 SECURITE ROUTIERE - realisation d’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE
Délibération n° 2023-03-25 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ET LES VOIRIES COMMUNALES
Délibération n° 2023-03-26 EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION
Délibération n° 2023-03-27 EQUIPEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION
Délibération n° 2023-03-28 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE PAR LA SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEE A L’EFFET D’OBTENIR L’AUTORISATION DE MODIFIER LES CONDITIONS D’EXPLOITATION DU POLE MULTI-FILERES DE VALORISATION ET D’ELIMINATION DE DECHETS NON DANGEREUX SITUE SUR ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
Délibération n° 2023-03-29 VALIDATION DU SCHEMA DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE DES ITINERAIRES CYCLO-TOURISTIQUES DU GRAND AVIGNON ET NOTAMMENT DE LA BOUCLE 57 NOMMEE « LES SORGUES »
COMPTE RENDU
Procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 février 2023
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
délibérations
provès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 décembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
délibérations
provès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
délibérations
provès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 septembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
PROCès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 16 mai 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
PROCès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 31 mars 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 3 février 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
Conseil Municipal du 13 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Délibération budget principal exercice 2021 décision modificative n°3 2021
Procès verbal
Conseil Municipal du 21 octobre 2021
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 20 septembre 2021
ordre du jour
délibérations
compte rendu
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 1er juillet 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
compte rendu
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 17 mai 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
COMPTE RENDU
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 1er avril 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
COMPTE RENDU
Procès verbal
Conseil Municipal du 9 mars 2021
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATION 1
DÉLIBÉRATION 2
Procès verbal
Conseil Municipal du 18 février 2021
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Rapport d’orientation budgétaire
Procès verbal
Conseil Municipal du 4 février 2021
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 15 décembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 02 novembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 7 septembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour
PROCES-VERBAL DE DESIGNATION
FEUILLE DE PROCLAMATION
Conseil Municipal le 29 juin 2020
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 04 juin 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 23 mai 2020
Annexe PV élection de Monsieur le Maire
Procès Verbal
CONSEILS MUNICIPAUX 2014-2020
Conseil Municipal le 23 janvier 2020
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Conseil Municipal le 5 décembre 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 03 octobre 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 02 juillet 2019
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 13 juin 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 21 mars 2019
Ordre du jour
délibérations partie 1
délibérations partie 2
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 07 février 2019
Ordre du jour
Délibérations
compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 20 décembre 2018
ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés Verbal
Conseil Municipal 05 novembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal 20 septembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 05 juillet 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 03 mai 2018
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 mars 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 22 février 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés verbal
Conseil Municipal du 12 février 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés Verbal
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 07 décembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 06 novembre 2017
0rdre du jour
Délibérations 1ère partie
2ème partie
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 28 septembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 22 juin 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte- rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 11 mai 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 28 mars 2017
Ordre du Jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 09 mars 2017
Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 2017-02-13 approbation PLU + annexe
Procès-verbal
Conseil Municipal du 09 février 2017
Ordre du Jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 19 janvier 2017
Ordre du jour
délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 13 décembre 2016
Ordre du Jour
Délibérations
Compte- rendu
Conseil Municipal du 21 novembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Conseil Municipal du 19 septembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Conseil Municipal du 06 juillet 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Conseil municipal du 06 Juin 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Conseil Municipal du 09 mai 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu de réunion
Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2016
Ordre du jour
Délibérations
Délibérations budget
2016-03-16 2016-03-20
Compte-rendu de réunion
Conseil Municipal du Mardi 23 Février 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu de réunion
Procès-verbal
Conseil Municipal le Lundi 1
er
Février 2016
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le Lundi 14 Décembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le Lundi 23 Novembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le mercredi 14 octobre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le 16 septembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le 02 juillet 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le 28 mai 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil municipal du mardi 21 avril 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 23 mars 2015
Ordre du jour
Délibérations 1
Délibérations 2
Conseil Municipal du 16 février 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 15 décembre 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 24 novembre 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 22 septembre 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 30 juin 2014
Ordre du jour
Délibérations partie 1
Délibérations partie 2
Conseil Municipal du 20 juin 2014
Ordre du jour
Conseil Municipal du 27 mai 2014
Ordre du jour
Délibérations partie 1
Délibérations partie 2
Conseil Municipal du 17 avril 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 15 avril 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 04 avril 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil municipal du 29 mars 2014
Procès verbal :
élection du Maire et des Adjoints
Procès verbal :
proclamation des résultats
Procès verbal :
tableau du conseil municipal
Conseil municipal du 08 février 2014
Délibérations
Téléchargements
+
le 09/11/2022
La Mairie
Les élus
Conseils Municipaux et décisions du Maire
Etat Civil
Cimetière
Bulletins Municipaux
Finances - Documents budgétaires
Location des salles municipales et matériel
Contacts
Actes administratifs : publicité
Urgences
Inscrivez-vous à la
newsletter
OK