décisions 2024

• 2024-01-01 tarifs séjour accueil de loisirs hiver 2024

• 2024-02-02 défense de la commune devant le TA - désignation avocat-tampon_1

• 2024-04-30 tarifs du séjour enfance jeunesse proposé par lALSH printemps 2024

• 2024-04-31 cession fourneau électrique

 

décisions 2023

• 2023-03-10 tarifs séjours accueil de loisirs avril 2023

• 2023-01-01 tarifs séjours enfance jeunesse hiver 2023

• 2023-02-09 décision de préempter le bien situé au 87 bd de la libération

• 2023-06-52 tarifs de séjour enfance jeunesse du 23 au 28 juillet 2023

• 2023-06-53 tarifs du séjour enfance jeunesse proposé par laccueil de loisirs du 17 au 21 juillet

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 avril 2024

• Ordre du jour

• DELIBERATIONS

  • 2024-04-15 adoption du compte de gestion

  • 2024-04-16 adoption du compte administratif

    • 2.1. CA 2023 - chapitres

  • 2024-04-17 reprise définitive du résultat du compte administratif

  • 2024-04-18 bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023

  • 2024-04-19 vote des taux dimposition pour 2024

  • 2024-04-20 état annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux

  • 2024-04-21 vote du budget primitif exercice 2024

    • 3.1. BP 2024 - chapitres

  • 2024-04-22 participation aux charges de fonctionnement école privée St Joseph

  • 2024-04-23 participation des communes de résidence aux charges de fonctionnement écoles publiques

  • 2024-04-24 subventions allouées aux association

  • 2024-04-25 adoption réglements intérieurs services périscolaires

  • 2024-04-26 tarif accueil périscolaire aprés étude surveillée

  • 2024-04-27 convention intervention foncière à passer avec la SAFER

  • 2024-04-28 équipement police municipale - dde subvention auprès de la Région

  • 2024-04-29 groupement de commande fournitures administratives

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 février 2024

• Ordre du jour

• DELIBERATIONS

  • 2024-02-03 Débat dorientation budgétaire

  • 2024-02-04 modification du fonctionnement du compte épargene temps

  • 2024-02-05 recours au service civique

  • 2024-02-06 tableau des effectifs des agents stagiaires et tiutlaires

  • 2024-02-07 recrutement dun agent contractuel sur un emploi permanent

  • 2024-02-08 agents contractuels - création de postes

  • 2024-02-09 actualisation de lindemnisation des frais de mission

  • 2024-02-10 cession dune parcelle de terrain chemin des galoubets

  • 2024-02-11 rétrocession de parcelles voirie route du puy et chemin du sablas

  • 2024-02-12 création de logements conventionnés - subvention pour 2 logements sociaux 1

  • 2024-02-13 extension vidéoprotection - demande daide financière

  • 2024-02-14 actualisation règlement intérieur crèche municipale

• LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

• PRocès verbal

 CONSEIL MUNICIPAL DU 21 décembre 2023

• ORDRE DU JOUR

• DELIBERATIONS

  • Délibération n° 2023-12-80 ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

  • Délibération n° 2023-12-81 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONTRAT DE MIXITE SOCIALE

  • Délibération n° 2023-12-82 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER ENERGIE

  • Délibération n° 2023-12-83 FINANCES – BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2024 : ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT EN ATTENDANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024

  • Délibération n° 2023-12-84 CONVENTION A PASSER AVEC SOLIHA 84 POUR LA REHABILITATION DES FACADES

  • Délibération n° 2023-12-85 AVENANT A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)

  • Délibération n° 2023-12-86 ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Délibération n° 2023-12-87 AMENAGEMENT DU CHEMIN DU SABLAS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DETR 2024

  • Délibération n° 2023-12-88 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LES TOITURES DE LA CRECHE MUNICIPALE ET DE L’IMMEUBLE DE L’OUSTAU : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE L’ETAT DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL 2024).

• LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

• PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023

• ORDRE DU JOUR

• délibérations :

  • 2023-11-68 convention dintervention foncière entre la commune et lEPF PACA

  • 2023-11-69 convention détudes pré-opérationnelles sur le site du Puy entre la commune et lEPF PACA

  • 2023-11-70 actualisation du montant des provisions pour créancess douteuses

  • 2023-11-71 budget principal exercice 2023 DM n°01-2023

  • 2023-11-72 communauté dagglomération du Gd Avignon communication du rapport dactivité 2021

  • 2023-11-73 avenant à la convention avec le Gd Avignon relative à linstruction des autorisations durbanisme

  • 2023-11-74 les journées de la bande dessinée demande de subvention auprés du Département

  • 2023-11-75 réparation et restauration des cloches de léglise demande de subvention auprés du Département

  • 2023-11-76 aménagement du poste de police demande de subvention auprés du Département dans le cadre de vaucluse ambition 2023-2025

  • 2023-11-77 rénovation énergétique de 2 bâtiments communaux à conventionner en LLS demande de subvention au Département

  • 2023-11-78 extension dispositif vidéoprotection deamnde daide financière au Département

  • 2023-11-79 convention avec le Département Planter 50 000 arbres en Vaucluse

• LISTE DES DELIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

• PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 septembre 2023

• ORDRE DU JOUR

• délibérations :

  • 2023-09-55 mise en place astreintes financières pour les infractions à lurbanisme

  • 2023-09-56 fonds daide aux jeunes dde de participation du Département

  • 2023-09-57 indemnités de fonctions du Maire des adjoints et des conseillers municipaux délégués

  • 2023-09-58 désignation dun référent déontologue des élus et adhésion mission assistance

  • 2023-09-59 motion de soutien - proposition de loi renforçant les sanctions à légard dauteurs dacte de violence envers les élus

  • 2023-09-60 subvention exceptionnelle allouée aux baskets fumantes

  • 2023-09-61 subvention complémentaire ESSS Rugby

  • 2023-09-62 tarifs des repas pour adultes réfectoire municipal

  • 2023-09-63 agents contractuels création de poste

  • 2023-09-64 création de postes CAE

  • 2023-09-65 adhésion au service médecine préventive CDG 84

  • 2023-09-66 programme action des collectivités territoriales pour lefficacité énergétique

  • 2023-09-67 acquisition véhicule police municipale dde subvention Région

  LISTE DES DELIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023

• Procès verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2023

• ORDRE DU JOUR

• délibérations :

  • 2023-06-41 groupement de commandes-marché dachat et livraison denrées alimentaires

  • 2023-06-42 groupement de commandes-marché de fourniture et livraison produits entretien et hygiène

  • 2023-06-43 fourniture de gaz naturel et délectricité-convention de groupement de commande

  • 2023-06-44 tableau des effectifs des agents stagiaires et titulaires

  • 2023-06-45 subvention allouée à une association_1

  • 2023-06-46 refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules

  • 2023-06-47 service de mise à disposition de chaises et tables - actualisation du règlement et tarifs

  • 2023-06-48 suppression de lemplacement réservé n°37 au PLU

  • 2023-06-49 aménagement du poste de PM-demande de subvention au Département contrat vaucluse ambition

  • 2023-06-50 extension vidéoprotection-demande aide financière à la Région dispositif Région sud, la Région sure

  • 2023-06-51 convention de prestation de service relative à la mutualisation de la fonction déléguée à la protection des données

• compte rendu

• procès verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 mai 2023

• ORDRE DU JOUR

• DELIBERATIONS :

  • 2023-05-30 tarifs pour les forains

  • 2023-05-31 tarifs droits de place vide greniers

  • 2023-05-32 tableau des effectifs des agents stagiaires et titulaires

  • 2023-05-33 agents contractuels - création de postes

  • 2023-05-34 REHABILITATION DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX RENOVATION ENERGETIQUE DEMANDE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION SUD PACA

  • 2023-05-35 RENOVATION ENERGETIQUE DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L ETAT

  • 2023-05-36 REHABILITATION DE 2 BATIMENTS COMMUNAUX AVEC LA RENOVATION ENERGETIQUE DEMANDE SUBVENTION Département

  • 2023-05-37 adoption règlement intérieur service périscolaire et accueil de loisirs

  • 2023-05-38 prise en charge frais restauration élèves CM2

  • 2023-05-39 subventions exceptionnelle allouée à une association

  • 2023-05-40 acquisition parcelle chemin de la sorgue AE 158

• COMPTE RENDU

• procès verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 mars 2023

• ORDRE DU JOUR

• DELIBERATIONS :

  Délibération n° 2023-03-11 Adoption du Compte de Gestion du Budget Principal de la Commune exercice 2022

  Délibération n° 2023-03-12 Adoption du compte Administratif du Budget Principal de la commune – Exercice 2022

  Délibération n° 2023-03-13 Reprise DEFINITIVE du resultat du compte administratif 2022 - budget principal de la commune

  Délibération n° 2023-03-14 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la commune en 2022.

  Délibération n° 2023-03-15 Vote des taux d’IMPOSITION pour l’ANNEE 2023

  Délibération n° 2023-03-16 ETAT ANNUEL DES INDEMNITES PERCUES PAR LES CONSEILLERS MUNICiPAUX

  Délibération n° 2023-03-17 Vote du Budget Primitif de la Commune exercice 2023

  Délibération n° 2023-03-18 Participation aux charges de fonctionnement de l'école privée St Joseph sous contrat d'association pour l’exercice 2023.

  Délibération n° 2023-03-19 PARTICIPATION DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES publiques

  Délibération n° 2023-03-20 Subventions allouées aux associations – Exercice 2023.

  Délibération n° 2023-03-21 Ressources Humaines – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES

  Délibération n° 2023-03-22 INSTALLATION DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LA TOITURE DE LA CRECHE MUNICIPALE ET DE L’IMMEUBLE DE L’OUSTAU : DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DU GRAND AVIGNON

  Délibération n° 2023-03-23 Réalisation d’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU GRAND AVIGNON

  Délibération n° 2023-03-24 SECURITE ROUTIERE - realisation d’AMENAGEMENTS CYCLABLES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT AU TITRE DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE

  Délibération n° 2023-03-25 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ET LES VOIRIES COMMUNALES

  Délibération n° 2023-03-26 EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION

  Délibération n° 2023-03-27 EQUIPEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE - DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION

  Délibération n° 2023-03-28 AVIS DE LA COMMUNE SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DEPOSEE PAR LA SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEE A L’EFFET D’OBTENIR L’AUTORISATION DE MODIFIER LES CONDITIONS D’EXPLOITATION DU POLE MULTI-FILERES DE VALORISATION ET D’ELIMINATION DE DECHETS NON DANGEREUX SITUE SUR ENTRAIGUES SUR LA SORGUE

  Délibération n° 2023-03-29 VALIDATION DU SCHEMA DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE DES ITINERAIRES CYCLO-TOURISTIQUES DU GRAND AVIGNON ET NOTAMMENT DE LA BOUCLE 57 NOMMEE « LES SORGUES »

• COMPTE RENDU

• Procès verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 février 2023

• ORDRE DU JOUR

• COMPTE RENDU

• délibérations

• provès verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 décembre 2022

• ORDRE DU JOUR

• COMPTE RENDU

•  délibérations

• provès verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2022

• ORDRE DU JOUR

• COMPTE RENDU

• délibérations

• provès verbal

 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 septembre 2022

• ORDRE DU JOUR

• COMPTE RENDU

• DÉLIBÉRATIONS

• Procès verbal

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2022

• ORDRE DU JOUR

• DÉLIBÉRATIONS

• PROCès verbal

• COMPTE RENDU

 Conseil Municipal du 16 mai 2022

• ORDRE DU JOUR

• DÉLIBÉRATIONS

• PROCès verbal

• COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 31 mars 2022

• ORDRE DU JOUR

• DÉLIBÉRATIONS

• Procès verbal

• COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 3 février 2022

• ORDRE DU JOUR

• COMPTE RENDU

• DÉLIBÉRATIONS

• Procès verbal

Conseil Municipal du 13 décembre 2021

• ORDRE DU JOUR

• COMPTE RENDU

• DÉLIBÉRATIONS

• Délibération budget principal exercice 2021 décision modificative n°3 2021

• Procès verbal

Conseil Municipal du 21 octobre 2021

• ORDRE DU JOUR

• COMPTE RENDU

Conseil Municipal du 20 septembre 2021

• ordre du jour

• délibérations

• compte rendu

• PROCES VERBAL

 Conseil Municipal du 1er juillet  2021

• ordre du jour

• DÉLIBÉRATIONS

• compte rendu

• PROCES VERBAL

Conseil Municipal du 17 mai 2021

• ordre du jour

• DÉLIBÉRATIONS

• COMPTE RENDU

• PROCES VERBAL

Conseil Municipal du 1er avril 2021

• ordre du jour

• DÉLIBÉRATIONS

• COMPTE RENDU

• Procès verbal

Conseil Municipal du 9 mars 2021

• COMPTE RENDU

• DÉLIBÉRATION 1

• DÉLIBÉRATION 2

• Procès verbal

Conseil Municipal du 18 février 2021

• Ordre du jour 

• Délibérations

• Compte Rendu

• Rapport d’orientation budgétaire

• Procès verbal

Conseil Municipal du 4 février 2021

• Délibérations

• Compte Rendu

• Procès verbal

Conseil Municipal du 15 décembre 2020

• Ordre du jour 

• Délibérations

• Compte Rendu

• Procès verbal

Conseil Municipal du 02 novembre 2020

• Ordre du jour

• Délibérations

• Compte Rendu

• Procès verbal

Conseil Municipal du 7 septembre 2020

• Ordre du jour

• Délibérations

• Compte Rendu

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

• Ordre du jour

•  PROCES-VERBAL DE DESIGNATION

• FEUILLE DE PROCLAMATION

 Conseil Municipal le 29 juin 2020

• Ordre du Jour

• Délibérations

• Compte Rendu

• Procès Verbal

Conseil Municipal le 04 juin 2020

• Ordre du jour

• Délibérations

• Compte rendu

• Procès verbal

Conseil Municipal le 23 mai 2020

• Annexe PV élection de Monsieur le Maire

• Procès Verbal
  

CONSEILS MUNICIPAUX 2014-2020

Conseil Municipal le 23 janvier 2020 

• Ordre du Jour  

• Délibérations 

• Compte Rendu

 Conseil Municipal le 5 décembre 2019

• Ordre du Jour       

• Délibérations

• Compte rendu

• Procès verbal

Conseil Municipal le 03 octobre 2019

• Ordre du Jour     

• Délibérations 

• Compte rendu

• Procès verbal

 Conseil Municipal le 02 juillet 2019

• Ordre du jour 

• Délibérations

• Compte rendu

• Procès verbal

 Conseil Municipal le 13 juin 2019

• Ordre du Jour     

• Délibérations

• Compte Rendu 

• Procès verbal

 Conseil Municipal le 21 mars 2019

• Ordre du jour        

• délibérations partie 1

• délibérations  partie 2

• Compte rendu 

• Procès Verbal

Conseil Municipal le 07 février 2019 

• Ordre du jour           

• Délibérations

• compte rendu

• Procès Verbal 

Conseil Municipal le 20 décembre 2018 

• ordre du jour     

•  Délibérations

• Compte rendu

• Procés Verbal

  Conseil Municipal 05 novembre 2018

• Ordre du jour           

• Délibérations

• Compte rendu

• Procès Verbal

Conseil Municipal 20 septembre 2018

• Ordre du jour   

• Délibérations 

• Compte rendu

• Procès Verbal 

Conseil Municipal le 05 juillet 2018

• Ordre du jour       

•  Délibérations

•  Compte rendu

• Procès Verbal

 Conseil Municipal le 03 mai 2018

• Ordre du Jour       

• Délibérations

• Compte rendu 

• Procès Verbal

 Conseil Municipal du 26 mars 2018 

• Ordre du jour   

• Délibérations

• Compte rendu

• Procès verbal 

Conseil Municipal du 22 février 2018 

• Ordre du jour      

• Délibérations

• Compte rendu

• Procés verbal 

  Conseil Municipal du 12 février 2018

• Ordre du jour     

•  Délibérations

• Compte rendu

• Procés Verbal

  Conseil Municipal du 15 janvier 2018

• Ordre du Jour         

• Délibérations

• Compte rendu

• Procès-Verbal

 Conseil Municipal du 07 décembre 2017 

• Ordre du jour  

• Délibérations 

• Compte rendu

• Procès-Verbal

Conseil Municipal du 06 novembre 2017

• 0rdre du jour   

• Délibérations 1ère partie 

• 2ème partie

• Compte rendu

• Procès-Verbal

Conseil Municipal du 28 septembre 2017

• Ordre du jour   

• Délibérations 

• Compte-rendu

• Procès-Verbal

  Conseil Municipal du 22 juin 2017

• Ordre du jour   

• Délibérations 

• Compte- rendu

• Procès-Verbal

Conseil Municipal du 11 mai 2017

• Ordre du jour     

• Délibérations

•  Compte-rendu

• Procès-verbal

 Conseil Municipal du 28 mars 2017

• Ordre du Jour     

• Délibérations 

• Compte-rendu

• Procès-verbal

 Conseil municipal du 09 mars 2017

• Ordre du jour            

• Compte-rendu

•  Délibération 2017-02-13 approbation PLU + annexe

• Procès-verbal

  Conseil Municipal du 09 février 2017

• Ordre du Jour       

• Délibérations

• Compte-rendu

• Procès-verbal

Conseil Municipal du 19 janvier 2017

• Ordre du jour   

• délibérations 

• Compte-rendu

• Procès-verbal

Conseil Municipal du 13 décembre 2016

• Ordre du Jour  

• Délibérations 

• Compte- rendu

 Conseil Municipal du 21 novembre 2016

• Ordre du jour     

• Délibérations

• Compte-rendu

Conseil Municipal du 19 septembre 2016

• Ordre du jour   

• Délibérations 

• Compte-rendu

Conseil Municipal du 06 juillet 2016

• Ordre du jour     

• Délibérations

• Compte-rendu

 Conseil municipal du  06 Juin 2016 

• Ordre du jour    

• Délibérations

• Compte-rendu

Conseil Municipal du 09 mai 2016 

• Ordre du jour    

• Délibérations

• Compte-rendu de réunion

Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2016

• Ordre du jour    

• Délibérations

• Délibérations budget 2016-03-16 2016-03-20

• Compte-rendu de réunion

Conseil Municipal du Mardi 23 Février 2016

• Ordre du jour  

• Délibérations

• Compte-rendu de réunion

• Procès-verbal

Conseil Municipal le Lundi 1^er Février 2016 

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil Municipal le Lundi 14 Décembre 2015

• Ordre du jour  

• Délibérations

Conseil Municipal le Lundi 23 Novembre 2015

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil Municipal le mercredi 14 octobre 2015

• Ordre du jour   

• Délibérations

Conseil Municipal le 16 septembre 2015

• Ordre du jour   

• Délibérations

Conseil Municipal le 02 juillet 2015 

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil Municipal le 28 mai 2015 

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil municipal du mardi 21 avril 2015 

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil Municipal du 23 mars 2015

• Ordre du jour

• Délibérations 1   

• Délibérations 2

Conseil Municipal du 16 février 2015

• Ordre du jour   

• Délibérations

Conseil Municipal du 15 décembre 2014

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil Municipal du 24 novembre 2014

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil Municipal du 22 septembre 2014

• Ordre du jour   

• Délibérations

Conseil Municipal du 30 juin 2014

• Ordre du jour

• Délibérations partie 1    

• Délibérations partie 2

Conseil Municipal du 20 juin 2014

• Ordre du jour

Conseil Municipal du 27 mai 2014

• Ordre du jour

• Délibérations partie 1     

• Délibérations partie 2

Conseil Municipal du 17 avril 2014

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil Municipal du 15 avril 2014

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil Municipal du 04 avril 2014

• Ordre du jour    

• Délibérations

Conseil municipal du 29 mars 2014

• Procès verbal : élection du Maire et des Adjoints

• Procès verbal : proclamation des résultats

• Procès verbal : tableau du conseil municipal

Conseil municipal du 08 février 2014

• Délibérations