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Saint-Saturnin
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CONSEILS MUNICIPAUX 2020-2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 février 2023
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 décembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
délibérations
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 novembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
délibérations
provès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 septembre 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
PROCès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 16 mai 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
PROCès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 31 mars 2022
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 3 février 2022
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Procès verbal
Conseil Municipal du 13 décembre 2021
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATIONS
Délibération budget principal exercice 2021 décision modificative n°3 2021
Procès verbal
Conseil Municipal du 21 octobre 2021
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU
Conseil Municipal du 20 septembre 2021
ordre du jour
délibérations
compte rendu
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 1er juillet 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
compte rendu
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 17 mai 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
COMPTE RENDU
PROCES VERBAL
Conseil Municipal du 1er avril 2021
ordre du jour
DÉLIBÉRATIONS
COMPTE RENDU
Procès verbal
Conseil Municipal du 9 mars 2021
COMPTE RENDU
DÉLIBÉRATION 1
DÉLIBÉRATION 2
Procès verbal
Conseil Municipal du 18 février 2021
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Rapport d’orientation budgétaire
Procès verbal
Conseil Municipal du 4 février 2021
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 15 décembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 02 novembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 7 septembre 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte Rendu
Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour
PROCES-VERBAL DE DESIGNATION
FEUILLE DE PROCLAMATION
Conseil Municipal le 29 juin 2020
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 04 juin 2020
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 23 mai 2020
Annexe PV élection de Monsieur le Maire
Procès Verbal
CONSEILS MUNICIPAUX 2014-2020
Conseil Municipal le 23 janvier 2020
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Conseil Municipal le 5 décembre 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 03 octobre 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 02 juillet 2019
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 13 juin 2019
Ordre du Jour
Délibérations
Compte Rendu
Procès verbal
Conseil Municipal le 21 mars 2019
Ordre du jour
délibérations partie 1
délibérations partie 2
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 07 février 2019
Ordre du jour
Délibérations
compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 20 décembre 2018
ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés Verbal
Conseil Municipal 05 novembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal 20 septembre 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 05 juillet 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal le 03 mai 2018
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 mars 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès verbal
Conseil Municipal du 22 février 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés verbal
Conseil Municipal du 12 février 2018
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procés Verbal
Conseil Municipal du 15 janvier 2018
Ordre du Jour
Délibérations
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 07 décembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 06 novembre 2017
0rdre du jour
Délibérations 1ère partie
2ème partie
Compte rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 28 septembre 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 22 juin 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte- rendu
Procès-Verbal
Conseil Municipal du 11 mai 2017
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 28 mars 2017
Ordre du Jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil municipal du 09 mars 2017
Ordre du jour
Compte-rendu
Délibération 2017-02-13 approbation PLU + annexe
Procès-verbal
Conseil Municipal du 09 février 2017
Ordre du Jour
Délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 19 janvier 2017
Ordre du jour
délibérations
Compte-rendu
Procès-verbal
Conseil Municipal du 13 décembre 2016
Ordre du Jour
Délibérations
Compte- rendu
Conseil Municipal du 21 novembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Conseil Municipal du 19 septembre 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Conseil Municipal du 06 juillet 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Conseil municipal du 06 Juin 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu
Conseil Municipal du 09 mai 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu de réunion
Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2016
Ordre du jour
Délibérations
Délibérations budget
2016-03-16 2016-03-20
Compte-rendu de réunion
Conseil Municipal du Mardi 23 Février 2016
Ordre du jour
Délibérations
Compte-rendu de réunion
Procès-verbal
Conseil Municipal le Lundi 1
er
Février 2016
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le Lundi 14 Décembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le Lundi 23 Novembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le mercredi 14 octobre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le 16 septembre 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le 02 juillet 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal le 28 mai 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil municipal du mardi 21 avril 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 23 mars 2015
Ordre du jour
Délibérations 1
Délibérations 2
Conseil Municipal du 16 février 2015
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 15 décembre 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 24 novembre 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 22 septembre 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 30 juin 2014
Ordre du jour
Délibérations partie 1
Délibérations partie 2
Conseil Municipal du 20 juin 2014
Ordre du jour
Conseil Municipal du 27 mai 2014
Ordre du jour
Délibérations partie 1
Délibérations partie 2
Conseil Municipal du 17 avril 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 15 avril 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil Municipal du 04 avril 2014
Ordre du jour
Délibérations
Conseil municipal du 29 mars 2014
Procès verbal :
élection du Maire et des Adjoints
Procès verbal :
proclamation des résultats
Procès verbal :
tableau du conseil municipal
Conseil municipal du 08 février 2014
Délibérations
Téléchargements
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le 09/11/2022
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