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Le Plan Local d’Urbanisme est bien plus qu’un simple document d’urbanisme, c'est un véritable outil d’harmonisation économique, social et environnemental, dont l’un des objectifs est d’assurer la qualité de vie.

À travers lui, la municipalité élabore un projet qualitatif qui s'inscrit dans les nouveaux principes de l’Urbanisme Durable. Il s’articule autour des notions de paysage, d’environnement, de déplacements, de maîtrise de la croissance urbaine et d'amélioration du cadre de vie quotidien.

Le Plan Local d'Urbanisme approuvé par le Conseil Municipal du 18 février 2014 a été retiré. L'élaboration d'un nouveau PLU a été prescrite par délibération du Conseil Municipal en date du 27 mai 2014.

  

 le PLU a été approuvé le 09 mars 2017


- Délibération 2017-02-13 approbation PLU + annexe

- Compte rendu de la Séance du Conseil Municipal du 09.03.2017 : 2017-03-09

 

- Dossier de PLU :

1.Rapport de présentation.zip
2.PADD.pdf
3.OAP.pdf
4.Réglement.pdf
5.a Planche globale.pdf
5.b Planche zoom.pdf

Zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales :

Arrêté 2017-05-62 mise à jour du PLU suite approbation du zonage d'assainissement
Délibération Grand Avignon zonage (3)
Notice d'assainissement - Version Approuvée avril 2017

 

PROCEDURE d'ELABORATION du PLU

Le Conseil municipal a arrêté par délibération du 06 juillet 2016 le projet de Plan Local d'Urbanisme.
Celui-ci a été soumis à une enquête publique.
Délibération n°2016-07-60 - bilan de concertation et arrêt du projet de PLU

Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur sur le projet de PLU, arrêté le 06 juillet 2016  : 
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur - PLU - Zonage assainissement_
Conclusion du commissaire enquêteur PLU_
Conclusion du commissaire enquêteur zonage assainissement_

 

 

 

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